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A.P.A.I. – Association pour la Promotion des Artistes Indépendants

78 avenue de Suffren – 75015 PARIS

Le Village Suisse – Cour Anglaise Galerie 19



Tél. : 01 42 19 96 42

Port. : 06 62 48 50 98



Email : [contact@internationalartgallery.fr](mailto:contact@internationalartgallery.fr)

Site web : [www.internationalartgallery.fr](http://www.internationalartgallery.fr)



Numéro d’enregistrement : A.P.A.I. No. 001498 18

SIRET : 514 345 891 00014

Code NAF : 9499Z



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Mokhtari Dina – Webdesigner



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Rozengracht 207

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La structure générale du site [www.internationalartgallery.fr](http://www.internationalartgallery.fr) ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires.



Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’A.P.A.I., « International Art Gallery » et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.



Les noms « La Gazette des Arts », « Business Art », « Art cotation » et « International Art Gallery » sont des noms déposés par l’A.P.A.I. Toute utilisation non autorisée est interdite.



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L’éditeur s’efforce d’assurer l’accès au site 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté.



L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité du site.



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  • Modification des conditions



L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales et conditions d’utilisation à tout moment, sans préavis.



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Le présent site est soumis au droit français.



En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.



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